et son contenu sont mis à votre disposition par Pennylane, société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Cherbourg sous le numéro 880 265 921, dont le siège social est situé 3 rue de Franche Comté, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.
Votre utilisation du site
Pennylane Academy et de son contenu est soumise aux
Conditions Générales de Pennylane.
Le site Pennylane Academy et son contenu :
- sont mis à la disposition du Client et de ses Utilisateurs en tant que Service Afférent à la Solution, tels que ces termes sont définis dans les CG
- sont la propriété exclusive de Pennylane et sont fournis sans aucune garantie. Pennylane se réserve le droit d’y apporter tout changement, à tout moment, et cela sans notification préalable.
- ne sont en aucun cas destinés à constituer un conseil juridique, comptable ou de quelque nature que ce soit et ne seraient donc être invoqués pour prendre une décision de cette nature.
Tout traitement de Donnée à Caractère Personnel par Pennylane dans le cadre de l’utilisation du site Pennylane Academy et de son contenu par le Client et ses Utilisateurs sera régi par les termes et conditions de la Convention de Traitement des Données annexée aux CG en Annexe 2.
II - Certification Pennylane offre la possibilité d’obtenir des badges de certification à l’utilisation du produit Pennylane.
Vous ne pouvez en aucun cas modifier la signification et l'apparence d'origine des badges de certification, des certificats et de tout autre contenu associé que Pennylane met à votre disposition.
Tous les badges de certification doivent comporter le nom de l'individu titulaire. Les entreprises et cabinets d’expertise comptable ne sont pas autorisés à faire figurer leur nom commercial sur un badge de certification.
Si vous souhaitez faire référence à une certification ou à son contenu dans une publication quelconque, ou si vous souhaitez partager des images et des graphiques, Pennylane vous prie de ne publier aucune question d'examen.
Pennylane se réserve le droit de modifier le nom ou l'apparence des badges de certification à son entière discrétion. Vous devez toujours utiliser la version la plus récente.
Pour plus d’information sur les conditions d’obtention des badges de certification merci de consulter cette page.
